En guise de remarque préalable, Marc Hufty revient sur la confusion lexicale en cours sur la gouvernance. Il remarque un problème de cohérence de la Gouvernance, en particulier en Amérique Latine avec l’usage non défini par les chercheurs des termes de « gobierno », « gobernanza », « gobernabilidad »… Y a-t-il un objet « gouvernance » ? Ce terme apporte-t-il quelque chose à la perception ?

Marc Hufty distingue quatre définitions possibles de la Gouvernance.

La première vient des études managériales de la « corporate governance ». L’idée étant que plus une organisation s’agrandit, plus les pouvoirs locaux se développent. La gouvernance s’attache, dans ce sens, à développer des mécanismes de coordination entre unités d’une firme.

La deuxième vient des études de Relations internationales, c’est la « governance without government » de Rosenau et Gzenpiel. La gouvernance étant un système de règles destiné à résoudre des problèmes en dehors de l’autorité d’un État.

La troisième est apparue, fin des années quatre-vingt, dans la Banque Mondiale et fait référence à la « Bonne Gouvernance ». Il s’agissait d’identifier des acteurs informels qui avaient autant d’influence que les acteurs étatiques. La gouvernance a ici un usage normatif qui se caractérise pour la Banque Mondiale par la présence d’un État de Droit, une bonne administration, la responsabilité et la transparence. Selon Marc Hufty, la Banque Mondiale utilise ces critères pour évaluer une politique car elle n’a pas dans son mandat, la possibilité d’intervenir dans un État.

La quatrième définition renvoie à la « nouvelle gouvernance » de Kooiman et Rhodes. L’idée est que l’État n’a plus le même rôle et délègue ses compétences. Ce qui crée de nouveaux mécanismes de régulation des biens publics. La gouvernance est, dans ce sens, une solution à la crise de gouvernabilité de l’État.

Marc Hufty évalue ces quatre définitions selon les critères : d’approche scientifique et opérationnelle, d’observabilité empirique ; de réalisme non normatif ; de généralisation, et d’interdisciplinarité.

Les approches de la bonne gouvernance et de la nouvelle gouvernance se retrouvent écartées car ne sont pas assez scientifique, pour la première, ou pas assez cohérente, pour la seconde.

Depuis, l’IUED se consacre à la partie analytique de la gouvernance. Il s’agit de faire d’un terme flou, un cadre conceptuel dont Marc Hufty a retenu les concepts clé suivants :

Le problème : toute formulation de problème est une construction sociale qui doit être évaluée selon les intérêts, l’histoire et la culture des acteurs qui le formulent. Par exemple : la déforestation peut ne pas être un problème pour l’exploitant forestier ou le chef indigène, alors qu’il en est un pour l’environnementaliste.

Les acteurs : Marc Hufty reprend ici l’idée des « stakeholders », c’est-à-dire « les acteurs sont des individus qui ont des intérêts liés au problème identifié. Et cela que ce soit en termes de pertes ou de gains. L’acteur utilise des ressources dans un rapport de pouvoir pour influencer le processus de gouvernance.

Les points nodaux : c’est un concept essentiel au CAG. C’est, selon Marc Hufty, le ou les espaces où convergent les enjeux, les normes, les acteurs, les processus et les observations.

Les processus de gouvernance : une dynamique donnée varie avec le temps. La gouvernance peut passer par des phases de blocage, de négociation, d’ajustement. A noter que les acteurs se définissent aussi au cours des processus de gouvernance.

• Les normes :

  • « méta-normes » : principes globaux non concrets (ex : développement durable) ;

  • « normes constitutives » : le cadre organisationnel (ex : entreprise, tribu)

  • « normes régulatrices » : les règles prescriptives (sanctions positives et négatives)

En conclusion, Marc Hufty propose que le modèle continue d’être amélioré en passant à l’étape suivante : le Cadre Interprétatif de la Gouvernance.